La Voix de Busigny

Vie Municipale - Calendrier des conseils Municpaux de l'année : 2013
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Séances Compte Rendu Theme(s) de la séance
Janvier
Février 7 février 2013 compte-rendu Création de la Commission "Projet de Maison de Santé" - Retrait de la délégation d'un adjoint et proposition de la commission d'appel d'offres pour les travaux de la rue Desjardins. Travaux différés pour exminer les aménagements esthétiques possibles.
20 février 2013

compte-rendu
 
Resultat de l'appel d'offre concernant l'aménagment des trottoirs de la rue des frères Desjardins : 389 216 € por la partie de la rue vers bohain. Aucun aménagement particulier ni enfouissement de réseau n'est prévu. Autorisation donnée par le conseil municipal de prévoir 400 000 € au budget investissement pour une maison de santé.
Mars 27 mars 2013
Avril 11 avril 2013

compte-rendu
Avis favorable émis par la commune sur les projets des développement éoliens portés par les Sociétés ECOTERA et Vents du Caudrésis. Autorisation donnée au maire pour signer les conventions annexes pour les raccordments et l'usage évenntuels des domaines publics et privés communaux.
 Vote du Budget de la commune.
Mai 22 mai 2013 compte-rendu  
Décision d'adopter un budget annexe au budget communal pour intégrer dans les comptes la disparition du SIVOM Busigny-Maretz. Décision d'attributions des subventions aux associations locales.
Juin
Juillet 31 juillet 2013 compte-rendu Decision de travaux d'entretein dans cinq logements communaux et rénovation de la façade de la mairie. Modification mineure du POS.....
Aout
Septembre 17 septembre 2013 compte-rendu Présentation du Projet de santé validé par l'Agence Régionale de Santé (ARS)en août. Synthèse de la présentation faite par le Maire. Decison prise par le conseil de comparer les solutions permettant d'accompagner le projet de Santé dans des locaux adaptés.
25 septembre 2013 compte-rendu  
Présentation du rapport annuel du délegataire du service des eaux.  Decison de consulter deux cabinets d'architecture pour comparer les projets immobiliers possibles répondant au projet de santé.
Octobre 11 octobre 2013 compte-rendu  
Le conseil municipal décide d'acheter le terrain de la rue des frères Desjardins pour y construire une Maison de Santé Pluridisciplinaire.

L'étude du projet est confiée à M Christian Sueur - Architecte.
Novembre 15 novembre 2013 compte-rendu  
Présentation du Projet de maison de santé de la rue des frères Desjardins par l'architecte retenu par le onseil. Programmation de la réunion de la commission de maison de santé et présentation de la convention de coopération avec les professionnels de santé que le maire refuse d'examiner ( cf §7).

Décembre 17 décembre 2013 compte-rendu  
Decision du conseil d'acheter les parcelles de la rue Desjardins pour la Maison de Santé, autrorisation donnée au Maire de signer l'acte correspondant. Nouvelle demande de réunion de la commission Projet de Maison de santé repoussée par le Maire.
 
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